Marque expirée - Marque en non vigueur

T.D.MAX
ALCATEL ALENIA SPACE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1401851
Date de dépôt :
03/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2017

Présentation de la marque T.D.MAX

Déposée le 3 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL ALENIA SPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.D.MAX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL ALENIA SPACE FRANCE domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2333309) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 725 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT Trademark Department domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2333309) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T.D.MAX est expirée depuis le 3 avril 2017.

ALCATEL ALENIA SPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NIMSTAR , NIMSAT


ALCATEL ALENIA SPACE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2333309) - 75008 - France - SIREN 414725101


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT Trademark Department - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2333309) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Renouvellement sans limitation n°2083325 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333309 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 26 juin 2006 - Changement de dénomination n°436648 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 26 juin 2006 - Changement de nature juridique n°436647 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°232186 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 19 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293685 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436643 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232185 - Publication au BOPI 1997-02-03

Equipements de stations terriennes de communication, notamment antennes d'émission-réception, émetteurs récepteurs de signaux, équipements de télécommunication.